Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORATOIRE SAINT VINCENT
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES, CHUSCLAN, 30200 BAGNOLS/CEZE.

Numéro de dépôt :
1171117
Date de dépôt :
06/03/1981
Lieu de dépôt :
NIMES

Présentation de la marque ORATOIRE SAINT VINCENT

Déposée le 6 mars 1981 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « ORATOIRE SAINT VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES, CHUSCLAN, 30200 BAGNOLS/CEZE. - France.

La marque ORATOIRE SAINT VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ORATOIRE SAINT VINCENT est expirée depuis le 6 mars 1991.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES a également déposé les autres marques suivantes : DUC ARNAUD DE CADENET , DOMAINE LES GRES BLANCS , DOMAINE LA VIOLETTE , DOMAINE DE LA SAURINE , DOMAINE DE LUBIN , DOMAINE DE LA BARANIERE , DOMAINE DE GEORAND , DOMAINE GARRIGUES LABEAUME , DOMAINE DES TROIS ORATOIRES , DOMAINE LE COLOMBIER


CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES, CHUSCLAN, 30200 BAGNOLS/CEZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Vins.